Baz-Art

un tas de créations d'accessoire et de vetements sortis de ma petite tête donc un vrai bazar :)

03 octobre 2007

J'ai une question

Il y a quelque jour j'ai reçu ce mail:

  • Chère Madame,
  • Nous avons le regret de vous informer que vous utilisez sans autorisation la marque “Bazart” dont nous sommes titulaires à  travers ce site:
  •  
  • Cette marque a été enregistrée auprès de l’INPI et inscriteau registre national des marques sous le numéro 97709211. Elle est             déposée pour les classes INPI suivantes : 16, 41 et 42.
  •  
  • L’emploi non autorisé d’une marque appartenant à autrui est une infraction constitutive du délit de contrefaçon prévu notamment   aux articles L713-2 et L713-3 du code de la propriété  intellectuelle.
  •  
  • Ce délit est passible des sanctions civiles et pénales prévues à l’article L716-9 de ce même code (Loi  n° 94-102 du 5 février 1994 art. 13 Journal Officiel du 8 février1994. Sera puni de deux ans d'emprisonnement et de 1 000 000F d'amende quiconque aura : a) Reproduit,             imité, utilisé, apposé, supprimé ou modifié une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ; b) Importé, sous tous régimes douaniers, ou exporté des marchandises présentées sous une marque  contrefaite).
  •  
  • Nous vous prions donc instamment de cesser toute utilisation de la marque “Bazart”, sans quoi nous nous verrons dans l’obligation de saisir la justice.


    la question est:

    Quand j'ai choisi ce nom, il y a plus d'un an et demi, j'avais cherché si ce nom de domaine existait, et j'avais rien trouvé.
    De plus, j'utilise pas ce nom à des fins commerciales, c'est juste le titre d'un blog ou je montre ce que je fais et qui plus est n'a rien à voir avec la marque en question.
    Je voulais savoir dans ce cas, si j'étais obligé de changer l'url de mon blog?

                                                                                                                                 

Posté par enha à 13:54 - Commentaires [4] - Permalien [#]

Commentaires

    je vais aller voir à l'inpi...

    Posté par annchabada, 03 octobre 2007 à 16:20
  • La personne a le droit de t'enquiquiner même si elle c'est "bazart" et toi "baz-art" ? D'autant plus comme tu le dis tu ne vends rien ici c'est un blog personnel donc tu ne lui fais pas de tort...

    Posté par Eolune, 03 octobre 2007 à 19:57
  • Bravo!

    Bonjour! J'aime beaucoup les travaux manuels et je trouve tes réalisations vraiment très réussie! Je ne suis pô trop couture(par manque de place peut-être)... Plutôt crochet, peinture, et depuis peu : tricot. Juste pour te dire que je passerais de temps en temps (quand le Loulou m'en laissera le temps), et je j'ai mis le lien de ton blog sur le mien.

    A bientôt! Tchusss ;o)

    Posté par Tchusss, 04 octobre 2007 à 01:02
  • ovni majestueux

    Bonjour, j'adore tes robes ovni. particulièrement celle en noir en gris avec cet effet de légéreté. bravo c'est magnifique!
    Lucile

    Posté par Luciole, 11 octobre 2007 à 11:42

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