03 octobre 2007
J'ai une question
Il y a quelque jour j'ai reçu ce mail:
- Chère Madame,
- Nous avons le regret de vous informer que vous utilisez sans autorisation la marque “Bazart” dont nous sommes titulaires à travers ce site:
- Cette marque a été enregistrée auprès de l’INPI et inscriteau registre national des marques sous le numéro 97709211. Elle est déposée pour les classes INPI suivantes : 16, 41 et 42.
- L’emploi non autorisé d’une marque appartenant à autrui est une infraction constitutive du délit de contrefaçon prévu notamment aux articles L713-2 et L713-3 du code de la propriété intellectuelle.
- Ce délit est passible des sanctions civiles et pénales prévues à l’article L716-9 de ce même code (Loi n° 94-102 du 5 février 1994 art. 13 Journal Officiel du 8 février1994. Sera puni de deux ans d'emprisonnement et de 1 000 000F d'amende quiconque aura : a) Reproduit, imité, utilisé, apposé, supprimé ou modifié une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ; b) Importé, sous tous régimes douaniers, ou exporté des marchandises présentées sous une marque contrefaite).
- Nous vous prions donc instamment de cesser toute utilisation de la marque “Bazart”, sans quoi nous nous verrons dans l’obligation de saisir la justice.
la question est:
Quand j'ai choisi ce nom, il y a plus d'un an et demi, j'avais cherché si ce nom de domaine existait, et j'avais rien trouvé.
De plus, j'utilise pas ce nom à des fins commerciales, c'est juste le titre d'un blog ou je montre ce que je fais et qui plus est n'a rien à voir avec la marque en question.
Je voulais savoir dans ce cas, si j'étais obligé de changer l'url de mon blog?
Commentaires
je vais aller voir à l'inpi...
La personne a le droit de t'enquiquiner même si elle c'est "bazart" et toi "baz-art" ? D'autant plus comme tu le dis tu ne vends rien ici c'est un blog personnel donc tu ne lui fais pas de tort...
Bravo!
Bonjour! J'aime beaucoup les travaux manuels et je trouve tes réalisations vraiment très réussie! Je ne suis pô trop couture(par manque de place peut-être)... Plutôt crochet, peinture, et depuis peu : tricot. Juste pour te dire que je passerais de temps en temps (quand le Loulou m'en laissera le temps), et je j'ai mis le lien de ton blog sur le mien.
A bientôt! Tchusss ;o)
ovni majestueux
Bonjour, j'adore tes robes ovni. particulièrement celle en noir en gris avec cet effet de légéreté. bravo c'est magnifique!
Lucile
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